Constitution de Vivet Doré

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Constitution de Vivet Doré

Message  Leif Érickson le Mer 13 Jan - 21:45

Constitution de Vivet Doré
Mis à jour le 13 janvier 2010

Pouvoir exécutif
Définition: Le pouvoir exécutif a pour mission de faire respecter les lois et règles du pouvoir législatif.
1-Le pouvoir exécutif est tenu par les modérateurs.
2-Les modérateurs n'ont un pouvoir que sur les forums qu'ils modèrent.
3-Le pouvoir exécutif se rapporte aux directeurs seulement.
4-Le pouvoir exécutif est présent jusqu'à ce que son titre disparaisse. Il n'a pas à se faire élire.

Pouvoir législatif
Définition: Le pouvoir législatif a comme pouvoir de faire et de voter les lois.
1-Le pouvoir législatif est tenu par le sénat.
2-Le sénat est dirigé par le chancelier.
3-Le chancelier est nommé par le directeur.
4-Le chancelier peut se représenter autant de fois qu'il le veut.
5-Le chancelier est en "élection" une fois à tous les ans.
6-Le sénat se rapporte au chancelier.
7-Le chancelier se rapporte au directeur.
8-Chaque groupe ou niveau possède son sénateur.
9-Un sénateur n'a qu'un droit de vote.
10-Les directeurs possèdent un droit de véto.
11-Pour qu'un droit de véto soit applicable, il doit y avoir deux véto d'imposer.
12-Pour proposer une loi, le sénateur doit en faire part au chancelier qui ouvrira lui même la séance.
13-Le pouvoir législatif a le pouvoir de modifier la constitution ou d'y ajouté des lois.
14-Le pouvoir législatif a le pouvoir de destitué un professeur si la destitution est voté à 70%.

Pouvoir judiciaire
Définition: Le pouvoir judiciaire a comme mission de sanctionner le nom respect de la loi et de la faire appliquer.
1-Le pouvoir judiciaire est tenu par les trois directeurs.
2-Il n'y a aucun changement du pouvoir judiciaire par élection.
3-Les plaintes envers les élèves doivent être porté au pouvoir judiciaire.
4-Si un membre du pouvoir exécutif voit un nom respect de la loi, il doit en faire part au pouvoir judiciaire.
5-La sentence reste à la discrétion du pouvoir judiciaire.
6-Le pouvoir judiciaire se rapporte aux directeur.

Pouvoir dirigeant
1-Le pouvoir dirigeant est tenu par le directeur, assisté de ses directeurs adjoints.
2-Le pouvoir dirigeant ne se rapporte à personne.
3-Tout le monde se rapporte au pouvoir dirigeant.
4-Le pouvoir dirigeant n'a pas d'élection.
5-Le pouvoir dirigeant ne peut être destitué.
6-En cas de départ du pouvoir dirigeant, les pouvoirs se transmettent au directeur adjoint nommé par son prédécesseur

Pouvoir étudiant
1-Les étudiants se rapporte aux directeurs (autant principal qu'adjoint)
2-Les étudiants peuvent être banni pour une période indéterminée ou renvoyé.

Autre
1-La constitution inclue tout les règlements de la section "règlement" du site.
2-Les unités du site sont celles-ci.
A)Température en Celsius
B)Temps en heure (L'heure est celle de Montréal)
C)Distance en mètre
D)Poids en kilogramme

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Leif Érickson
Directeur adjoint et professeur de Théorie Magique et de Pouvoirs d'Autres Mondes
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